Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien suivant : Compte rendu CTM 4 octobre 2016
Au programme :
- Déclaration liminaire à propos de l’ANSEM.
- Projet de décret instituant les fonctions d’inspecteur et d’inspecteur général en service extraordinaire.
- Projets de textes relatifs à la prise en charge de la rémunération des directeurs d’hôpital et des personnels médicaux titulaires mis à disposition des inspections générales interministérielles.
- Projet d’arrêté sur le télétravail.
- Projet d’arrêté relatif à l’organisation du temps de travail en DR(D)JSCS et DJSCS
- Transfert des services informatiques des DR(D)JSCS vers les SID SIC.
- Mise en œuvre du service civique dans les services territoriaux des ministères sociaux
- Point sur la mise en œuvre du système RENOIR RH