Compte rendu du CTM du 4 octobre 2016
Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien suivant : Compte rendu CTM 4 octobre 2016 Au programme : Déclaration liminaire à propos de l’ANSEM. Projet de décret instituant…
Comité Technique Ministériel du 21 juin 2016
CTM présidé par M. LEDOS, DRH ministériel adjoint. A propos de l’ordre du jour A noter que les seuls points sur lesquels le CTM était appelé à donner un avis…
Réforme territoriale : Le comité technique ministériel du 9 juillet ne s’est pas tenu !
Un dialogue social alibiTrois organisations syndicales, la CGT, Solidaires et l’UNSA, ont décidé de ne pas siéger au CTM du 9 juillet 2015 (voir la déclaration unitaire), convoqué sur la…
CTM du 7 avril 2015
1. Réforme territoriale Aucune véritable information nouvelle. Le ministère a tenu une première réunion avec les organisations syndicales le 20 mars dernier sur le versant Cohésion Sociale, une autre suivra…
CTM du 29 janvier 2015
1. Installation des nouveaux élus au comité technique ministériel « Affaires sociales, Santé et droit des femmes »Traditionnellement, cette installation officielle est l’occasion pour chaque organisation syndicale de faire valoir ses positions…